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MOUVEMENT Nlle CALEDONIE - Wallis&Futuna 2008
Affectation des personnels enseignants du second degré,
d’éducation et d’orientation en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
- rentrée 2008
NOR : MENH0700955N
RLR : 804-0
NOTE DE SERVICE N°2007-091 DU 13-4-2007
MEN
DGRH B2-2
La présente note de service
a pour objet d’indiquer les modalités de dépôt et de traitement des
candidatures des personnels enseignants du second degré, d’éducation et
d’orientation à une affectation en Nouvelle-Calédonie et à
Wallis-et-Futuna pour la rentrée scolaire de février 2008.
Une affectation dans ces territoires implique de la part des candidats
un engagement professionnel et une capacité d’adaptation importants. Ils
sont donc invités à lire
très attentivement la présente note et à consulter les sites des
vice-rectorats.
Elle est suivie de trois annexes relatives : au classement des demandes
(annexe I), aux informations sur les postes situés en Nouvelle-Calédonie
(annexe II) et à Wallis-et-Futuna (annexe III).
I - Les dossiers
I.1 Dépôt des candidatures
Les personnels enseignants du second
degré, d’éducation et d’orientation titulaires peuvent faire acte de
candidature sur les deux collectivités.
Pour la Nouvelle-Calédonie, les personnels stagiaires (y compris les
stagiaires issus de l’IUFM du Pacifique et les stagiaires en situation
en Nouvelle-Calédonie) qui désirent obtenir une première affectation en
qualité de titulaire en Nouvelle-Calédonie doivent également faire acte
de candidature.
Les personnels ayant déjà exercé leurs fonctions dans une collectivité
d’outre-mer ne peuvent déposer une nouvelle candidature qu’à l’issue
d’une affectation d’une durée minimale de deux ans hors de l’une de ces
collectivités.
Les demandes doivent être déposées via internet sur le site SIAT :
http://www.education.gouv.fr rubrique “personnels,
concours,carrières” puis “enseignants”. Un formulaire en ligne permet de
saisir la candidature et les vœux ( postes et/ou territoires). Pour
formuler leur demande les personnels utilisent le NUMEN (identifiant
éducation nationale)
I.2 Transmission des dossiers
Le dossier, une fois édité est
obligatoirement signé par le candidat puis remis dans le délai imparti
en deux exemplaires, accompagné des pièces justificatives (rapport
d’inspection et dernière notice annuelle de notation) au supérieur
hiérarchique direct qui portera son avis sur la candidature de
l’intéressé, ainsi que son appréciation sur la manière de servir de ce
dernier. L’avis doit être motivé. Les personnels en disponibilité au
moment du dépôt de leur candidature doivent transmettre leur dossier par
l’intermédiaire du chef d’établissement ou de service de leur dernière
affectation.
Les autorités hiérarchiques veillent au bon acheminement des dossiers de
candidature :
- un exemplaire au fur et à mesure de sa présentation au bureau DGRH
B2-2, cellule COM ;
- le second est adressé directement aux vice- rectorats. Dans le cas où
le candidat a formulé des vœux sur les deux territoires, il est envoyé à
chaque vice-recteur.
Tout retard de transmission risque de porter atteinte à l’intérêt des
candidats ayant déposé leur dossier dans le délai imparti.
Tout dossier parvenu incomplet, en dehors de la voie hiérarchique ou
hors délais ne sera pas examiné.|
I.3 Calendrier des opérations
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Nature des
opérations |
Calendrier
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Saisie des
candidatures et des vœux par internet |
1er
juin au 12 juin 2007 |
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Date
limite de dépôt des dossiers de candidature auprès du chef
d’établissement ou de service |
13
juin 2007 |
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Date
limite de réception d’un exemplaire du dossier de candidature
acheminé par la voie hiérarchique au bureau DGRH B2-2, cellule
COM, 34, rue de Châteaudun, 75436 Paris cedex 9 |
25
juin 2007 |
|
Date
limite de transmission d’un exemplaire du dossier
au vice-rectorat de :
- la Nouvelle-Calédonie, division du personnel, BP G4,
98848 Nouméa cedex
- Wallis-et-Futuna, BP 244, Mata-Utu, 98600 Wallis-et- Futuna
|
15
juillet 2007 |
I.4 Examen des dossiers
Lors de l’examen des dossiers, seront
privilégiées les candidatures des personnels :
- pouvant accomplir un séjour de quatre années avant d’atteindre l’âge
d’ouverture des droits à pension ;
- justifiant d’une stabilité de poste supérieure à deux ans dans leur
académie de départ ;
- qui n’ont jamais effectué de séjour en Nouvelle-Calédonie ou à
Wallis-et-Futuna.
Les dossiers des candidats retenus au titre de 2006 ou de 2007 qui ont
demandé l’annulation de leur départ pour un motif autre que pour une
raison exceptionnelle (maladie, situation familiale grave...) ne seront
pas examinés. Néanmoins, il pourra être fait appel à eux en cas de
nécessité.
I.4.1 Classement des demandes -
Annexe I
Les demandes sont classées en fonction
d’un nombre de points. Ce classement est indicatif, les affectations
peuvent être prononcées en dehors de son application et satisfaites sous
réserve de l’intérêt du service.
I.4.2 Rapprochement de conjoints
Peuvent bénéficier d’un rapprochement de
conjoints :
- les agents mariés ;
- les agents ayant conclu un pacte civil de solidarité ;
- les agents concubins, sous réserve que le couple vivant maritalement
ait à charge un enfant reconnu par l’un et l’autre, ou un enfant reconnu
par anticipation dans les mêmes conditions.
• Pièces justificatives
- Attestation de l’activité professionnelle du conjoint, sauf lorsque
celui-ci est agent du ministère de l’éducation nationale pour lequel il
suffit de rappeler le corps et le grade. Cette attestation doit être
récente (moins de six mois), préciser le lieu d’exercice et la date de
prise de fonctions. Ce peut être un certificat d’exercice délivré par
l’employeur, une attestation d’inscription au répertoire des métiers ou
au registre du commerce (artisan ou commerçant), un certificat
d’inscription au conseil de l’ordre dont relève le conjoint (profession
libérale) ou une attestation d’inscription au rôle de la taxe
professionnelle.
- En outre pour les agents pacsés, copie de la dernière imposition
commune et pour les agents concubins copie de l’acte de naissance
du(des) enfant(s) à charge de moins de 20 ans au 1er janvier 2008.
I.5 Les affectations
Attention :
Pour la Nouvelle-Calédonie, le mouvement se déroule en deux phases : une
phase nationale à l’issue de laquelle est établie une liste des
personnels désignés en Nouvelle-Calédonie et une phase intraterritoriale
dont les règles sont fixées par le vice-recteur.
Après avis des instances paritaires nationales, le ministre établit la
liste des personnels désignés en Nouvelle-Calédonie et prononce les
affectations sur postes pour Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie
pour les CPE, COP et PEGC.
II - Observations particulières
II.1 Durée des affectations
En application des dispositions du
décret n° 96-1026 du 26 novembre 1996,
la durée de l’affectation est limitée à
deux ans avec possibilité d’un seul renouvellement.
II.2 Prise en charge des frais de
changement de résidence
Le
décret n° 98-844 du 22 septembre 1998 modifié subordonne la prise en
charge des frais de changement de résidence à une condition de durée de
service au sein de l’éducation nationale
d’au moins cinq années.
Le décompte des cinq années de service s’apprécie à l’issue de la
dernière affectation en outre-mer obtenue par l’agent.
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur
et de la recherche
etr par délégation,
Le directeur général des ressources humaines
Pierre-Yves DUWOYE
Annexe I
CLASSEMENT DES DEMANDES
|
CRITÈRES
|
POINTS
|
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Ancienneté
dans le poste |
10 points par année de service dans l’académie actuelle
|
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0 point les 2ème, 3ème et 4ème
années de service après réintégration suite à un séjour en COM
(Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Wallis-et-Futuna) ou
détachement à l’étranger |
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Expérience
professionnelle |
1er au 3ème échelon : 21
points |
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4ème échelon : 24 points
|
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5ème échelon : 30 points
|
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6ème échelon : 42 points
|
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7ème échelon : 49 points
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8ème échelon : 56 points
|
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9ème échelon : 56 points
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10ème échelon
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40 points
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11ème échelon
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HCL
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Bonification poste double |
100 points |
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Bonification 1er séjour |
50 points |
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Rapprochement de conjoints |
500 points |
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CIMM
|
1
000 points |
Annexe II
INFORMATIONS RELATIVES AUX POSTES SITUÉS EN NOUVELLE-CALÉDONIE
Vice-rectorat, BP G4, 98848
Nouméa cedex
Télécopieur n° 00 687 27 30 48
Site internet :
www.ac-noumea.nc
ou ce.vicerectorat@ac-noumea.nc
Rappel :
En Nouvelle-Calédonie, l’année scolaire
commence fin février pour se terminer vers la mi-décembre.
Les personnels affectés en Nouvelle-Calédonie sont placés sous
l’autorité du vice-recteur.
Leur attention est particulièrement attirée sur les conditions de vie
dans les Iles Loyauté et en brousse (1) qui nécessitent une grande
capacité d’adaptation et d’intégration des ressources et des traditions
locales (système coutumier).
Ces conditions de vie se caractérisent par un certain isolement, qui
peut parfois se traduire par des difficultés d’approvisionnement et par
des difficultés de logement.
En outre, les lycées et lycées professionnels étant implantés à Nouméa,
Poindimié (lycée), Touho (LP) et Wé (lycée polyvalent des Iles), les
personnels affectés hors de ces localités doivent savoir que leurs
enfants scolarisés dans le second cycle long devront être hébergés en
internat. Il est donc particulièrement néces saire de prendre contact,
dès connaissance de l’affectation, avec le chef de l’établissement
concerné. Compte tenu du décalage entre les années scolaires
métropolitaine et calédonienne, l’inscription dans la classe supérieure
à celle suivie par l’enfant de septembre en février n’est pas
systématique. Il est nécessaire de se renseigner sur la réglementation
en vigueur auprès du vice-rectorat.
1 - Particularités des postes enseignants
dans les petits établissements de brousse et des Iles
Les personnels affectés peuvent être amenés à
assurer un complément de service :
- soit dans une autre discipline ;
- soit dans le groupe d’observation dispersé (GOD) rattaché à
l’établissement d’affectation ;
- soit dans l’antenne de lycée professionnel (ALP) parfois rattachée à
l’établissement d’affectation ;
- soit dans une SEGPA.
La langue maternelle de nombreux élèves étant autre que le français, les
personnels affectés auront à mettre en œuvre des pratiques pédagogiques
adaptées.
2 - Particularités des postes enseignants
dans les antennes de lycée professionnel (ALP)
Sauf celles d’Ouvéa et de Touho rattachées à
des LP, ces antennes sont rattachées à des collèges : La Foa, Bourail,
Koné, Koumac, Houaïlou, Poindimié, Maré. Ce dispositif de remédiation
prépare les élèves de plus de quinze ans à des certificats d’aptitude
professionnelle au développement (CAP D), délivrés par modules
capitalisables.
L’enseignement est fondé sur une pédagogie par objectifs, une pédagogie
du projet et un contrôle continu des connaissances. Dans ce cadre, les
professeurs des ALP sont amenés à exercer leurs fonctions en liaison
avec les professeurs de collège dans le cadre du cycle central (5ème et
4ème).
Quelle que soit sa spécialité, le professeur de lycée professionnel
affecté dans une antenne du lycée professionnel, devra être capable :
- de travailler en équipe avec 5 ou 6 collègues, mais aussi en
partenariat avec les techniciens et les artisans locaux ;
- d’ajuster ses connaissances techniques et pédagogiques aux nécessités
d’un enseignement polyvalent.
Le candidat à un poste dans une antenne du lycée professionnel en
Nouvelle-Calédonie doit pouvoir assurer, dans certains cas, des cours
pratiques dans des valences différentes de sa formation de base. À cet
effet, des actions de formation continue sont proposées.
(1) Brousse :
appellation, consacrée par l’usage, de tout le territoire de la
Nouvelle-Calédonie à l’exception de l’agglomération de Nouméa et des
Iles.
3 - Assistance médicale
De nombreux services hospitaliers sont
inexistants sur le territoire : chirurgie cardiaque, neurochirurgie
(froide), chirurgie urologique, chirurgie pneumologique, absence de
radio-isotope, explorations médicales limitées (IRM, coronarographie),
pas de service chambre stérile, pas de service de rééducation
fonctionnelle, pas de greffe (prélèvement d’organe impossible), pas de
conseil génétique (mais FIV et amniocentèse possibles).
Certaines pathologies nécessitent donc une évacuation sanitaire (Evasan)
en Australie ou en métropole : cancérologie pour indication de
radiothérapie, chimio, toute la pathologie vasculaire sus mésentériques,
pas de coronarographie, pas d’angioplastie, brûlés, malformations
congénitales graves, accident de décompression, chirurgie du rachis de
stabilisation (tétras ou paraplégique), neurochirurgie froide, toutes
pathologies nécessitant un suivi à l’aide d’exploration médicale par
IRM, etc.
4 - Accueil
Des représentants du vice-rectorat sont
présents en salle d’arrivée de l’aéroport de La Tontouta.
Dès que la composition des familles est connue, le vice-rectorat peut
organiser :
- le transport Tontouta-Nouméa ;
- la réservation d’un hôtel pour la première nuit.
Les personnels qui souhaitent bénéficier de ces facilités sont priés de
compléter l’imprimé qui leur sera transmis par le vice-rectorat.
Annexe III
Informations relatives aux postes situés à Wallis-et-Futuna
Vice-rectorat, BP 244,
Mata-Utu, 98600 Wallis-et-Futuna
Télécopieur 00 681 72 20 40
Mél. : vrwf@wallis.co.nc
Site internet :
http://www.wallis.co.nc/vrwf
Les personnels affectés à Wallis-et-Futuna sont placés auprès du préfet
administrateur supérieur du Territoire, pour exercer sous l’autorité
directe du vice-recteur. Leur mission s’exerce dans le cadre du statut
du Territoire (1961).
L’attention des candidats est attirée sur les conditions climatiques
particulières du Territoire (chaleur et forte hygrométrie), sur son
éloignement de la métropole (vols longs et coûteux), son enclavement (la
desserte aérienne se limitant actuellement à deux vols par semaine en
moyenne) et l’extrême petitesse de chacune des deux îles. Compte tenu
des caractéristiques de l’environnement local, un bon équilibre
psychologique est requis.
La consultation (recommandée) du site internet du vice-rectorat offre un
aperçu utile du système éducatif et des conditions de vie à Wallis-et-
Futuna.
1 - Enseigner à Wallis-et-Futuna
Une affectation dans le Territoire implique de
la part des candidats un engagement professionnel et périscolaire
importants. L’action pédagogique s’inscrit dans le cadre des
orientations nationales et en respecte les principes. Néanmoins, une
capacité d’adaptation
à des publics scolaires différents de ceux
rencontrés en métropole est requise (pratiques coutumières, difficultés
langagières des enfants). Les agents doivent montrer une réelle aptitude
à comprendre les traits spécifiques de l’environnement culturel et
disposer d’un bon sens relationnel. Il est notamment important de
considérer le fait que le wallisien et le futunien sont les langues
utilisées dans la vie quotidienne par la population locale. Une
attention particulière sera donc portée aux candidatures des enseignants
en français qui justifient d’une expérience en français, langues
étrangères. Compte tenu des dimensions des deux îles et du faible volume
horaire dispensé dans certaines disciplines, les candidats peuvent être
amenés à effectuer des compléments de service dans un ou plusieurs
autres établissements. Dans certains cas, il pourra être demandé aux
enseignants d’assurer une partie de leur service dans une autre matière
que celle qu’ils enseignent habituellement en tenant compte de leur
formation.
L’enseignement primaire est concédé dans le Territoire à la mission
catholique. L’attention des candidats dont les enfants sont scolarisés
dans le secondaire est attirée sur le nombre limité de sections et
d’options proposées.
Le Territoire ne comptant qu’une cinquantaine de chambres d’hôtel, des
contacts pris depuis la métropole avec des collègues déjà installés
peuvent s’avérer utiles, au moins pour l’hébergement des premiers jours.
Le vice-rectorat dispose d’une liste de logements offerts à la location
qu’il met à disposition des nouveaux arrivants afin de les aider dans
leur recherche personnelle.
2 - Conditions sanitaires
Le service de santé de Wallis-et-Futuna est
composé de deux hôpitaux (un dans chaque île). Celui de Mata-Utu
(Wallis) compte 16 lits de chirurgie, 23 lits de médecine et 14 lits de
maternité ; il est relayé par trois dispensaires avec un cabinet
dentaire dans chaque district. Il est procédé en cas de besoin à des
évacuations sanitaires vers la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie
française ou l’Australie. L’hôpital de Futuna compte 21 lits dont 7 de
maternité et un cabinet dentaire.
L’attention des candidats porteurs de patho logies particulières, ou
sujets à des traitements spécifiques, est appelée sur les délais de mise
en œuvre nécessaires pour certains traitements ou l’absence de
disponibilité de certains médicaments particuliers.
D’une manière générale, les conditions sanitaires dans le Territoire,
très différentes de celles de la métropole, représentent un paramètre
important dans la réflexion qui doit être menée par les personnels
intéressés par une affectation à Wallis-et-Futuna. |